- usufruitier
- Usufruitier, [usufruiti]ere. Qui a l'usufruit. Les Beneficiers ne sont qu'usufruitiers de leurs benefices.
Dictionnaire de l'Académie française . 1964.
Dictionnaire de l'Académie française . 1964.
usufruitier — usufruitier, ière [ yzyfrɥitje, jɛr ] n. et adj. • 1411; de usufruit 1 ♦ Personne qui détient un usufruit. 2 ♦ Adj. (1765) Rare Jouissance usufruitière. ⇒ usufructuaire. ● usufruitier, usufruitière adjectif et nom Relatif à l usufruit ; qui a l… … Encyclopédie Universelle
usufruitier — usufruitier, ière (u zu frui tié, tiè r ) s. m. et f. Terme de droit. Celui, celle qui a l usufruit. • Il eût été absurde qu un simple usufruitier eût disposé de la propriété de la chose, MONTESQ. Esp. XXXI, 33. • Jacques Juvénal des Ursins… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Usufruitier — Usufruit L usufruit est le droit de se servir d un bien (habiter une maison, utiliser du mobilier...) ou d en percevoir les revenus (par exemple encaisser des loyers, des intérêts ou des dividendes), sans pouvoir s en dessaisir. L usufruit est l… … Wikipédia en Français
USUFRUITIER — IÈRE. s. T. de Droit. Celui, celle qui a l usufruit. Le propriétaire et l usufruitier. Les droits et les obligations de l usufruitier. Elle n est point propriétaire de ce domaine, elle n en est qu usufruitière. Réparations usufruitières, Celles … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
USUFRUITIER, IÈRE — n. T. de Jurisprudence Celui, celle qui a l’usufruit. Le propriétaire et l’usufruitier. Les droits et les obligations de l’usufruitier. Elle n’est point propriétaire de ce domaine, elle n’en est qu’usufruitière. Il est aussi adjectif et signifie… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
usufruitière — ● usufruitier, usufruitière adjectif et nom Relatif à l usufruit ; qui a l usufruit d un bien … Encyclopédie Universelle
Usufruit — L usufruit est le droit de se servir d un bien (habiter une maison, utiliser du mobilier...) ou d en percevoir les revenus (par exemple encaisser des loyers, des intérêts ou des dividendes), sans pour autant s en dessaisir. L usufruit est l… … Wikipédia en Français
Usus — Usufruit L usufruit est le droit de se servir d un bien (habiter une maison, utiliser du mobilier...) ou d en percevoir les revenus (par exemple encaisser des loyers, des intérêts ou des dividendes), sans pouvoir s en dessaisir. L usufruit est l… … Wikipédia en Français
ISF (impôt) — Impôt de solidarité sur la fortune Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net supérieur à 790 000[1]… … Wikipédia en Français
Impot de solidarite sur la fortune — Impôt de solidarité sur la fortune Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net supérieur à 790 000[1]… … Wikipédia en Français